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Marques déposées par Melle Monika THIBAULT
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SANS GENE LE CHOCOLAT BELGE POUR TOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS GENE LE CHOCOLAT BELGE POUR TOUS
Melle Monika THIBAULT

Numéro de dépôt :
95576022
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque SANS GENE LE CHOCOLAT BELGE POUR TOUS

Déposée le 15 juin 1995 par Melle Monika THIBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS GENE LE CHOCOLAT BELGE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est Melle Monika THIBAULT, domicilié(e) Résidence Georges V 4, Square du Printemps, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Monika THIBAULT - France.

La marque SANS GENE LE CHOCOLAT BELGE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS GENE LE CHOCOLAT BELGE POUR TOUS est expirée depuis le 15 juin 2005.

Melle Monika THIBAULT a également déposé les autres marques suivantes : LE PARI BELGE


Melle Monika THIBAULT - Résidence Georges V 4, Square du Printemps, 78150 LE CHESNAY - France


Melle Monika THIBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir